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Marques déposées par CONSTANT Jean-Marie
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SELEXYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELEXYSTEM
CONSTANT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
93493818
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque SELEXYSTEM

Déposée le 25 novembre 1993 par CONSTANT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELEXYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est CONSTANT Jean-Marie, domicilié(e) 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CONSTANT - France.

La marque SELEXYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEXYSTEM est expirée depuis le 25 novembre 2003.

CONSTANT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : SENSYDRIVE , TRADATEX , SCHUSSBIKE , MECATHLON , DISTRIBATEX , SELEXY , TOMECO , SUPERSILICONE


CONSTANT Jean-Marie - 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France


Monsieur CONSTANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Boîtes de vitesse pour véhicules terrestres volants pour véhicules Dispositif d'automatisation pour boîtes de vitesses pour véhicules terrestres Levier de vitesses Boîtes de vitesses Dispositif d'automatisation pour boîtes de vitesses

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.